Chapitre 3 : Du savoir‐être à l’école et aux abords de celle‐ci

3.1 Généralités

Pendant les activités intra et extra‐muros, les élèves sont soumis à l’autorité de la Direction ainsi que des membres de la communauté éducative et du personnel travaillant dans l’établissement.

Les exigences prioritaires de la discipline scolaire portent notamment sur :

  • La politesse à l’égard de tous et en toutes occasions, comme marque de sociabilité. Tant à l’école
    qu’à l’extérieur, l’attitude doit être digne, correcte et courtoise.
  • La ponctualité, l’assiduité et le travail.
  • L’interdiction formelle de se soustraire à la surveillance et le respect de l’autorité :
    • Pendant les récréations, les élèves ne peuvent quitter l’établissement scolaire, ni demeurer dans les classes sauf autorisation spécifique de la Direction ou de son délégué.
    • En cas de changement de local, les élèves gagneront immédiatement leur nouveau local sans s’arrêter en chemin et sans bousculade.
    • Le refus persistant de la part d’un élève d’obtempérer à une injonction de la Direction ou d’un membre de la communauté éducative ou du personnel travaillant dans l’établissement et visant à lui faire respecter le Règlement sera toujours sanctionné, que cela se passe dans
      l’établissement ou aux abords de celui‐ci, ou encore lors d’activités extra‐muros.
    • La sanction peut, dans des cas exceptionnellement graves, aller jusqu’à l’exclusion définitive.

3.2 Prévention du tabagisme et de la toxicomanie.

Il est défendu aux élèves de fumer dans l’enceinte scolaire (A.R. 13.12.05) ainsi que lors de toute activité extra‐muros.

L’abus de médicaments, La détention, la consommation, la distribution ou la vente de drogue(s) et d’alcool sont interdits.
Ils entraînent le renvoi immédiat et momentané de l’école ou du stage et débouchent sur un Conseil de discipline qui peut décider de l’exclusion définitive.

3.3 Tenue vestimentaire

3.3.1 Les élèves sont priés d’avoir une tenue soignée, décente, correcte et propre.
Ils s’abstiendront de porter des tenues trop excentriques (notamment, en ce qui concerne la coiffure ou le port de bijoux) ou manifestant une propension à la violence ou au racisme.

3.3.2. Le port du pantalon de training n’est pas autorisé en dehors des cours d’éducation physique.
Le port d’un couvre‐chef est interdit dans toutes les infrastructures scolaires ainsi que lors d’activités extra‐muros.

3.3.3. Afin de garantir la neutralité, tout signe marquant de façon ostentatoire l’appartenance à un courant idéologique, philosophique ou religieux est interdit.

3.3.4. Pour participer à la leçon d’éducation physique, l’élève est tenu de remplacer les vêtements qu’il porte par un équipement sportif adéquat. Aux ateliers et aux laboratoires, le port d’un vêtement de protection supplémentaire est obligatoire. En cas d’oubli ou de refus de le porter, l’interdiction de
participer à l’activité peut être prononcée (Voir les règlements des cours concernés).

3.3.5. La Direction ou son délégué peut renvoyer à domicile, après avoir averti ses parents, l’élève mineur, dont la tenue est en contradiction avec le Règlement : son appréciation est souveraine, en dernier ressort dans le cas d’un désaccord avec l’élève majeur ou les parents de l’élève mineur.

3.4 Objets étrangers aux activités scolaires.

3.4.1 La détention ou l’usage de tout objet étranger aux activités scolaires ou de nature à perturber le bon fonctionnement de l’établissement est interdit. Les objets pourront être confisqués.
Ils seront restitués au plus tard à la fin de l’année scolaire.

Les détenteurs d’objets menaçant la sécurité et l’intégrité physique des personnes fréquentant l’établissement feront l’objet d’une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive, nonobstant la confiscation de l’objet, sans préjudice d’éventuelles poursuites judiciaires.
Ces derniers objets confisqués ne seront pas restitués.

3.4.2 L’usage de GSM, appareil photo et tout appareil électronique est formellement interdit sauf autorisation expresse de la Direction dans toutes les infrastructures scolaires, pendant les cours, récréations ainsi que pendant toutes les activités scolaires intra et extra‐muros.

Pour rappel : l’école décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d’objet personnels.
En cas de transgression, les sanctions sont décrites dans l’Annexe au Règlement propre à chaque établissement.

Annexe 4 ‐ ROI :
– Il est strictement interdit de mettre son GSM, iPhone … en charge dans les locaux de l’Institut.
– Tout objet confisqué, s’il n’est pas restitué le jour même à l’élève, sera déposé chez le Proviseur ou au secrétariat de la Direction. La durée de la confiscation sera déterminée selon le cas, et pourra se prolonger en cas de récidive jusqu’à la fin de l’année scolaire.
– En cas de perte, vol ou détérioration, aucun remboursement ne sera effectué.

3.5

Tout commerce est interdit sauf autorisation expresse de la Direction ou de son délégué. Les contrevenants s’exposent à une sanction et à la confiscation des objets négociés et de l’argent récolté.

3.6

Seule la responsabilité des élèves est engagée lorsqu’ils déposent leurs affaires dans l’établissement.

3.7

Les élèves utilisant un vélo ou un vélomoteur, ont l’obligation de munir leur engin d’un système antivol.
La Direction de l’établissement décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration des véhicules.
Aucune assurance n’intervient en l’espèce.

3.8 Respect d’autrui et de l’environnement

3.8.1 : Les élèves s’engagent à respecter autrui et l’environnement dans lequel ils étudient.
Les élèves s’engagent à respecter l’environnement, tant dans l’établissement qu’en dehors de celui‐ci. Ils s’engagent à effectuer le tri de leurs déchets en déposant ceux‐ci dans les poubelles ad hoc.

3.8.2 : Les trois grands V
La violence, le vol et le vandalisme – les 3 V‐ constituent des actes répréhensibles considérés comme les plus graves parce qu’ils impliquent le non‐respect des autres, qu’ils soient commis dans l’école, aux abords de celle‐ci, durant les activités scolaires, parascolaires ou extra‐muros.
La violence s’entend comme étant tout acte pris au sens large menaçant la santé physique ou morale d’autrui. Elle comprend donc les insultes et menaces verbales. Tout acte de vol ou de violence exercé contre un membre de la communauté scolaire dans ou en dehors de l’école est passible de sanctions scolaires. Violence, vol ou vandalisme entraînent toujours une sanction qui peut aller jusqu’à l’exclusion définitive, outre le dépôt possible d’une plainte. Les réparations seront toujours à charge des auteurs des déprédations.

Voir aussi les autres chapitres du Règlement d’Ordre Intérieur (R.O.I.) :

Formalités administratives
Responsabilité des élèves
Les mesures et sanctions
Responsabilité des parents